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Justification
La WONCA [1] dans sa définition de la médecine générale/médecine de famille établie en 2002 précise qu’une de ses caractéristiques est d’avoir la responsabilité d’assurer des soins continus et longitudinaux selon les besoins du patient.
Comment les jeunes généralistes voient-ils cette mission ?
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Objectifs
Les objectifs de ce document sont de proposer :
- une définition actualisée de la continuité des soins
- des pistes de travail sur les modalités d’organisation
- des pistes d’amélioration de la permanence des soins
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Contexte
La continuité des soins – définitions
Actuellement, la continuité des soins est définie par “l’information du patient en l’absence de son médecin” (cf. annexe 1).
Ainsi le Conseil National de l’Ordre des Médecins adresse aux médecins les recommandations suivantes :
- les médecins doivent, autant que possible, avertir les patients de leurs absences programmées, par les moyens qu’ils jugent les plus appropriés ;
- les médecins doivent pendant leurs absences programmées, indiquer aux patients le confrère auquel ils pourront s’adresser. Il s’agit, au-delà des termes de la loi, d’un devoir déontologique qui s’adresse à tous les médecins quels que soient leur spécialité ou leur mode d’exercice. Cette information du patient impose qu’au préalable le médecin se soit rapproché de ses confrères et se soit entendu avec eux. Dans certains cas, le médecin n’indiquera pas le nom et les coordonnées d’un médecin identifié mais ceux d’une association de médecins ou encore ceux d’un service hospitalier, toujours avec l’accord des praticiens auxquels il renvoie ;
- en cas de difficultés pour le médecin à trouver un confrère ou une structure pour ses patients et ce quelle qu’en soit la cause, le médecin se rapprochera de son Conseil départemental afin de le lui signaler. Si le Conseil départemental ne parvient pas à régler le problème, en raison d’une pénurie médicale, il pourra alerter le Directeur général de l’ARS afin que soit mise en œuvre une mutualisation des moyens médicaux publics et privés.
Au Canada, la continuité des soins est un concept plus vaste qui fait écho aux réflexions du Conseil d’Administration de ReAGJIR de septembre 2015 à Paris. (cf. annexes 2 et 3).
Nos confrères canadiens proposent une autre définition de la continuité des soins : « C’est la façon dont les soins sont vécus par un patient comme cohérents et reliés dans le temps ; cet aspect des soins est le résultat d’un bon transfert de l’information, de bonnes relations interpersonnelles et d’une coordination des soins ».
La permanence des soins – cadre législatif
L’article 77 du Code de déontologie médicale indique actuellement que «dans le cadre de la permanence des soins, c’est un devoir pour tout médecin de participer aux services de garde de jour et de nuit. Le conseil départemental de l’Ordre peut néanmoins accorder des exemptions, compte tenu de l’âge du médecin, de son état de santé, et, éventuellement, de ses conditions d’exercice. »
La permanence des soins peut se définir comme une organisation mise en place par des professionnels de santé afin de répondre par des moyens structurés, adaptés et régulés, aux demandes de soins non programmées exprimées par un patient. Elle couvre les plages horaires comprises en dehors des horaires d’ouverture des cabinets libéraux et en l’absence d’un médecin traitant.
La loi HPST[2] institue que la permanence des soins est définie au niveau départemental au sein des CODAMUPS-TS[3] en respectant un cahier des charges. (cf. annexes 4 à 6)
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