Au moment de parler d’indemnités kilométriques, il faut déjà lever une ambiguïté : il existe deux significations très différentes à ces termes, les deux n’étant pas exclusives sur un même trajet.

Les IK conventionnelles

Ces indemnités kilométriques permettent d’indemniser le professionnel de santé du temps passé sur la route lors des visites à domicile.

Elles sont définies par la convention signée entre les syndicats représentatifs de la profession et l’Assurance-maladie.

Pour les calculer, il suffit d’utiliser l’équation suivante :

IK = (2d – 4) * 0,61 en plaine
IK = (2d – 2) * 0,91 en montagne

où d est la distance en km séparant le cabinet du professionnel de santé du domicile du patient.

Ces indemnités kilométriques peuvent être cotées dans la feuille de soins à la condition que le domicile du patient ne soit pas dans la même ville que le cabinet et que la distance reste raisonnable  (10 km en ville, 30 km à la campagne) s’il existe un médecin généraliste installé plus proche du domicile du patient. Il faut alors indiquer la distance (2d – 4) dans la case IK de votre logiciel de facturation ou de la feuille de soins papier.

Le barème kilométrique fiscal

Ces indemnités kilométriques représentent l’ensemble de l’usage (essence, amortissement, usure) du véhicule à titre professionnel et est déduit du chiffre d’affaires pour obtenir le BNC.

Elles ne peuvent être comptabilisées en régime simplifié (dit micro-BNC) car déjà prises en compte dans l’abattement de 34 %. Elles ne doivent pas non plus s’ajouter à l’amortissement d’un véhicule professionnel ou aux déductions de frais d’essence à titre professionnel.

Pour pouvoir les appliquer, il faut que la carte grise du véhicule soit au nom du professionnel ou que ce dernier puisse prouver sa participation à l’entretien du véhicule prêté.

Elles sont calculées selon un barème évoluant chaque année et prenant en compte la distance parcourue et la puissance fiscale du véhicule. Il s’agit du même barème fiscal que pour les travailleurs salariés.

Ces indemnités s’appliquent pour tout trajet en rapport avec l’activité professionnelle : trajet domicile-cabinet (à concurrence d’un seul aller-retour par jour et limité à 40 km de distance sauf circonstances particulières), visites à domicile, formations, dépôts de chèques, etc. En cas de contrôle, il faudra néanmoins pouvoir justifier de la distance déclarée.

Pour 2020 :

Puissance administrative (en CV)

Distance (d) jusqu’à 5 000 km

Distance (d) de 5 001 km à 20 000 km

Distance (d) au-delà de 20 000 km

3 CV et moins

d x 0,456

(d x 0,273) + 915

d x 0,318

4 CV

d x 0,523

(d x 0,294) + 1 147

d x 0,352

5 CV

d x 0,548

(d x 0,308) + 1 200

d x 0,368

6 CV

d x 0,574

(d x 0,323) + 1 256

d x 0,386

7 CV et plus

d x 0,601

(d x 0,34) + 1 301

d x 0,405